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Licences 2020/21

Vous trouverez via cette page les différentes informations concernant la dématérialisation de la licence pour la saison 2020-2021.

Le PowerPoint du Comité de présentation de la nouvelle formule est téléchargeable en cliquant ici.


FOIRE AUX QUESTIONS :

(Questions déjà posées par d’autres Comités à la FFBB)

Cette foire aux questions est également disponible sous PDF afin de vous permettre la recherche par mots clés directement dans le document en cliquant ici.

Compétence des structures – Ré-affiliation :

Qui procède à la ré-affiliation ? le club ou le Comité ?

La ré-affiliation est de la compétence du Bureau Fédéral. Le club demande sa ré-affiliation, qui est tacite, sauf opposition du Bureau Fédéral. Le Comité peut émettre une alerte vers le Bureau fédéral s’il perçoit une raison potentielle de ne pas ré-affilier.

Ré-affiliation – paiement :

Comment les clubs procèderont-ils pour le paiement de leur ré-affiliation ? et auprès de quelle instance ?

Les clubs, lors de la ré-affiliation, choisiront leur mode de paiement (chèque ou virement). Le paiement s’effectuera auprès du Comité.

Prise de licence avant qualification :

Un licencié pourra-t-il faire les démarches en ligne si son club n’est pas ré-affilié ?

Oui, les pré-enregistrements seront possibles par le licencié. Il est entendu que la licence via la qualification, ne pourra être obtenue que si le club est ré-affilié.

Absence d’adresse mail :

Comment les licenciés dont le mail n’est pas utilisable ou qui n’ont pas d’adresse mail pourront ils procéder à leur renouvellement ?

Les licenciés qui n’ont pas d’adresse mail se rapprocheront de leur club qui assurera les formalités de licences.

Envoi du courriel au licencié :

Qui envoie le lien au licencié ? le club ou la Fédération ?

C’est le club qui envoie le lien au licencié.

Courriel pour plusieurs membres :

Il est possible que les membres d’une même famille (parents, enfants) licenciés ne déclarent qu’une seule adresse mail ? Cela posera-t-il difficulté pour l’envoi du lien ?

Aucun problème, il sera possible d’avoir une même adresse pour plusieurs personnes dans FBI.

Mise à disposition des courriels :

Comment le club recevra-t-il les liens (1 mail par licencié) ? A quelle date les liens seront-ils disponibles ?

Le club choisira dans FBI les licenciés à qui il proposera un renouvellement. Ceux-ci recevront un lien hypertexte sur leur adresse mail, les invitant à renouveler leur licence. Le processus sera disponible à partir du 15/05.

Communication avec les licenciés :

Beaucoup de jeunes n’ont pas internet ou d’ordinateur. Comment joindront-ils un certificat médical ou le questionnaire de santé ? Certains licenciés n’ont pas d’adresse mail non plus, quelle est alors la solution ?

On devrait pouvoir réaliser ces opérations à partir d’un téléphone portable. Le club sera en appui de ses licenciés pour créer ou renouveler la licence.

Mails aux licenciés :

Est-ce que quelques consignes seront indiquées sur ce mail adressé aux licenciés ? la principale crainte concerne les CMNCI avec la mention « en compétition » qui est très souvent manquante sur les papiers libres des médecins.

Non, le mail n’a pas cet objet. Un tutoriel à destination des licenciés sera disponible en ligne.

Traitement des mails :

Est-ce que les clubs pourront savoir si les mails de renouvellement pour leurs licenciés ont bien été délivrés afin d’avoir un suivi ?

Oui, nous indiquerons que le mail a été envoyé avec la date d’envoi.

Inscription des nouveaux adhérents :

Comment se passe l’inscription d’une personne qui n’a jamais fait de basket et qui souhaite s’inscrire pour la saison 2020/2021 ?

Cette personne devra s’adresser ‘’physiquement’’ à un club, comme actuellement, en venant au gymnase, lors de la journée des associations organisée par la commune … C’est le club qui est le point d’entrée du dispositif.

Inscription des nouveaux adhérents :

Comment cette personne va-t-elle recevoir le lien pour faire son inscription ?

Le club recueillera les premières informations sur le licencié qui lui permettront d’envoyer à cette personne un lien hypertexte, lui permettant de faire les formalités de création.

Inscription des nouveaux adhérents :

Qui devra insérer la photo ? Le club ou le licencié ?

C’est le licencié qui insèrera les documents à fournir : photo, certificat médical, carte d’identité … le club pourra bien sûr être en appui si le futur licencié a des difficultés.

Justificatif de prise de licence :

Le licencié aura-t-il une confirmation que sa licence est validée ? Pourra-t-il disposer d’un justificatif ?

Le licencié dès lors que le Comité aura validé sa licence, pourra l’éditer en PDF ou l’avoir à disposition sur son téléphone.

Paiement :

Un licencié sera qualifié et pourra jouer même si le règlement n’a pas eu lieu ?

C’est la décision club. Le club pourra ne pas faire jouer un adhérent qui n’a pas payé, voire même ne pas valider sa licence (pour éviter de lancer la qualification, donc la facturation par le Comité)

Les clubs auront-ils la possibilité de bloquer (ne pas valider) une demande de licence faite par un licencié jusqu’à ce qu’il règle sa cotisation ?

Oui, aucun délai de validation pour le club.

Certificat médical :

Dans le cas d’un renouvellement ou d’une mutation, comment le licencié sait-il si son certificat est encore valide ?

L’information lui sera fournie par le système.

Est il possible de rendre le CMNCI (certificat médical de non contre-indication) obligatoire pour tous les licenciés si le club le souhaite ?

Non, le processus médical est édicté par le ministère.

De quelle marge de manœuvre dispose le Comité lorsqu’il constate l’absence de la mention « compétition » sur le certificat médical pour remettre en cause la qualification ?

La saison prochaine, lors de la vérification, le comité pourra alerter sur un écart de rédaction sur le certificat médical. Dans un délai de 15 jours après enregistrement par le club, vous pourrez remettre en cause cette qualification.

Surclassements :

Le processus dématérialisé ne traitera que des surclassements simples par le médecin de famille. Si un surclassement intervient post qualification initiale, la modification sera traitée par le Comité. Les surclassements régionaux et nationaux seront traités comme actuellement.

Comment faire si le surclassement se trouve sur le même document que le certificat médical ?

Il faudra scanner deux fois le document et l’enregistrer dans les rubriques correspondantes.

Comment procéder pour un surclassement autre qu’un surclassement simple ?

Le licencié renouvelle son socle, son extension en joueur compétition en version dématérialisée. Le surclassement régional ou national sera traité comme actuellement sous format papier.

Modification de la licence :

Un licencié a une licence TC et veut passer joueur. Comment la modification sera-telle faite puisqu’il n’aura pris que le socle licence Basket ?

Il n’y a pas d’espace dédié au licencié dans FBI. Le licencié créera, renouvellera ou mutera au travers des formulaires de pré-inscription qui lui seront adressés par mail. Dès lors que son club aura validé sa licence, il ne pourra plus faire de modification, ni même son club. Toute modification post-qualification sera traitée par le Comité.

Affiliations :

La procédure d’affiliation en ligne sera ouverte du 15/05 au 30/06/2020. Que se passe-t-il si le club n’est pas affilié avant le 30/06 ?

Le club devra passer par le format papier comme pour les années précédentes. Il se réaffiliera avec l’ancien processus.

Qui gère l’encaissement des affiliations ?

Les encaissements des affiliations sont gérés par les Comités.

Affiliations et pré-inscriptions :

Le club doit il être réaffilié pour envoyer les liens de pré-inscriptions ?

Non, pour envoyer les liens, le club n’a pas besoin d’être ré-affilié.

Dopage :

La rubrique sur le dopage est-elle à compléter chez tous les jeunes, quel que soit le niveau ?

Oui, elle est obligatoire pour tous les mineurs.

Mutations C1 / C2 :

Dans les périodes exceptionnelles, qui décidera si un joueur a le droit à une JC1 ou à une JC2 ? Le club ou le Comité ?

C’est FBI, à l’appui des indications renseignées par le licencié et vérifiées par le club, qui proposera automatiquement le type 1 ou le type 2. Le Comité dans son rôle de vérificateur, confirmera le type lors de sa validation. S’il estime le type erroné, il pourra retirer la qualification et ensuite rectifier le type.

La FFBB rappelle que le club est en responsabilité sur le sujet :

-il est responsable de la validité des documents produits par le licencié, c’est lui qui les valide.

– il est responsable des conséquences de la participation d’un joueur non régulièrement qualifié à une rencontre.

La FFBB a voulu privilégier la grande majorité des dossiers de mutations :

-période normale, aucun document à fournir : mutation de type 1.

-période exceptionnelle, sans justificatif : mutation de type 2.

Contrôle effectué par le Comité :

Comment procéder pour un surclassement autre qu’un surclassement simple ?

Le licencié renouvelle son socle, son extension en joueur compétition en version dématérialisée. Le surclassement régional ou national sera traité comme actuellement sous format papier.

Licence AST :

Est-ce que les licences AST pourront être délivrées hors CTC ?

Le principe d’une autorisation secondaire est d’accéder à une pratique, en compétition, hors de son club principal. L’AST hors CTC est possible par exemple pour :

-Un joueur en compétition dans un club 5×5 qui souhaite pratiquer du 3×3 car son club n’en propose pas

-Un arbitre masculin, licencié dans un club uniquement féminin, qui veut jouer en compétition 5×5 ou 3×3

-Un joueur compétition qui veut participer aux rencontres de son entreprise

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